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Brevet européen · EP2279055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279055
- Numéro de demande
- EP09735238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/00 (2006.01)B23B 29/04 (2006.01)B23B 29/24 (2006.01)
- Priorité
- US 107298 22.04.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/040432 14.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/131868 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
RITCHEY, Cary, D.
Roaring Spring, PA 16673, US
BEACH, Wayne, H.
Roaring Spring, PA 16673, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.