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Brevet européen · EP2279055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2279055
Numéro de demande
EP09735238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2009
Publié
2 févr. 2011
Délivré
28 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/00 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
Priorité
US 107298 22.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/040432 14.04.2009
Publication PCT
WO2009/131868 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

RITCHEY, Cary, D.

Roaring Spring, PA 16673, US

BEACH, Wayne, H.

Roaring Spring, PA 16673, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.