DISPOSITIF DE FIXATION SERVANT A ASSEMBLER DES OBJETS, PUIS A LES LIBERER RAPIDEMENT

Brevet européen · EP2279120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2279120
Numéro de demande
EP09745944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2009
Publié
2 févr. 2011
Délivré
5 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/64 (2006.01)
B64G 1/44 (2006.01)
Priorité
FR 0852584 16.04.2008
FR 0855573 14.08.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050701 15.04.2009
Publication PCT
WO2009/138625 19.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Conseil Et Technique (Société À Responsabilité Limitée)

Appartement 352 - Bâtiment 5 27 Chemin des Maraîchers, 31400 Toulouse, FR

Inventeur

VALEMBOIS, Guy

F-31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.