GARNREINIGERMESSKOPF MIT LÖSBAREM KABELANSCHLUSS
Brevet européen · EP2279146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279146
- Numéro de demande
- EP09753401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 mai 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 63/06 (2006.01)D01H 13/22 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- CH 823082008 29.05.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000167 20.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143642 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.