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Brevet européen · EP2279273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2279273
Numéro de demande
EP09755146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
2 févr. 2011
Délivré
26 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G21C 3/34 (2006.01)
//C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
SE 0801249 28.05.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050579 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/145708 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.07.2013

  6. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

Westinghouse Electric Sweden AB

721 63 Västerås, SE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

CALOTA, Elena

S-723 37 Västerås, SE

HALLSTADIUS, Lars

S-725 92 Västerås, SE

DAHLBÄCK, Mats

S-724 76 Västerås, SE

ÖNNEBY, Carina

S-724 82 Västerås, SE

HELMERSSON, Britta

S-734 91 Hallstahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.