REGULIERUNGSVENTIL
Brevet européen · EP2279365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279365
- Numéro de demande
- EP09737764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/52 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DK 200800611 30.04.2008
- Demande PCT
- PCT/DK2009/050102 30.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/132658 05.11.2009
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Meibes System-Technik GmbH, Ringstrasse 18, 04827 Gerichshain, Allemagne → Aalberts hfc MST GmbH, Ringstraße 18, 04827 Machern OT Gerichshain, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
5 entrées antérieures
- 27 mars 2015
Transféré
- Titulaire
- Broen A/S, Skovvej 30, 5610 Assens, Danemark → Meibes System-Technik GmbH, Ringstrasse 18, 04827 Gerichshain, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2015
- 28 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
- 27 janv. 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.01.2015
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
DK-5230 Odense M, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.