VERFAHREN ZUR DEFINITION DER EIGNUNG EINER SEISMISCHEN DATENERFASSUNG EINES ÜBERWACHTEN UNTERIRDISCHEN BEREICHES UND SEINE ANWENDUNG ZUR AUSWAHL EINER SENSORANORDNUNGSGEOMETRIE
Brevet européen · EP2279434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279434
- Numéro de demande
- EP09743224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 1/38 (2006.01)
- Priorité
- US 116373 07.05.2008US 409577 24.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/040505 14.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/137237 12.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
MONK, David
Sugar Land TX 77479, US
YOUNG, Paul
Nedlands W.A. 6009, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.