MAGNETISCHE INDUKTIONSPUMPE
Brevet européen · EP2279555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279555
- Numéro de demande
- EP09750904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 44/06 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)F04B 15/06 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)F04D 7/06 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 123068 19.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/001064 18.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/142673 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
KAGAN, Valery, G.
Colchester VT 05466, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.