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Brevet européen · EP2279837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279837
- Numéro de demande
- EP09735310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B27B 33/02 (2006.01)B27G 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008116223 25.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058021 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/131159 29.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
- 10 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.