ELEKTRONISCHES GERÄT UND ELEKTRONISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP2279911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2279911
- Numéro de demande
- EP08873858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2008
- Publié
- 2 févr. 2011
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 11/02 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008102867 10.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/072552 11.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/125521 15.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUJI, Yasushi
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
FUJITA, Atsushi
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
UENO, Hiroshi
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
OGATA, Ryoh
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.