ARBEITSFLÄCHENANORDNUNG
Brevet européen · EP2280624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2280624
- Numéro de demande
- EP09767268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 17/03 (2006.01)A47B 13/08 (2006.01)A47B 21/00 (2006.01)A47B 21/03 (2006.01)A47B 21/06 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H02G 3/02 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)H01R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 56739 P 28.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/045172 26.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/154956 23.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
Middleville, MI 49333, US
Middleville, MI 49333, US
Sparta, MI 49345, US
San Rafael California 94903, US
Kentwood, MI 49512, US
Grand Rapids, MI 49512, US
Byron Center, MI 49315, US
Jenison, MI 49428, US
Caledonia, MI 49316, US
Grand Rapids, MI 49548, US
Grand Rapids, MI 49503, US
Holland, Michigan 49424, US
Rockford, MI 49341, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.