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Brevet européen · EP2280629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2280629
- Numéro de demande
- EP09741566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47K 10/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 7112008 05.05.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000142 08.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/135235 12.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2013
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.