KÜNSTLICHES INTERVERTEBRALES ABSTANDSGLIED
Brevet européen · EP2280667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2280667
- Numéro de demande
- EP09733879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 125094 22.04.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/000477 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/129605 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
SEKHON, Lali
Reno, Nevada 89502, US
HURLBERT, R., John
Calgary Alberta T3G 1C1, CA
DUPLESSIS, Stephan, J.
Calgary Alberta T3R 1B1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.