kristallines DOPC
Brevet européen · EP2280691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2280691
- Numéro de demande
- EP09757163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 47/24 (2006.01)C30B 7/00 (2006.01)C30B 7/08 (2006.01)C30B 29/58 (2006.01)C07F 9/10 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08010331 06.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003398 13.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/146779 10.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.