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Brevet européen · EP2280784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2280784
Numéro de demande
EP08874571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
9 févr. 2011
Délivré
11 nov. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/26 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
A62C 37/14 (2006.01)
Priorité
US 131513 02.06.2008
Demande PCT
PCT/US2008/087126 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/148474 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

GREEN, Brian, S.

Nashville Michigan 49073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.