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Brevet européen · EP2280784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2280784
- Numéro de demande
- EP08874571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2008
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/26 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)A62C 37/14 (2006.01)
- Priorité
- US 131513 02.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/087126 17.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/148474 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
GREEN, Brian, S.
Nashville Michigan 49073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.