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Brevet européen · EP2280797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2280797
Numéro de demande
EP09757175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008025961 30.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003531 19.05.2009
Publication PCT
WO2009/146792 10.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

HOBOHM, Uwe

90530 Wendelstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.