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Brevet européen · EP2281021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281021
Numéro de demande
EP09723409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/18 (2006.01)
B43K 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2008067601 17.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/055725 17.03.2009
Publication PCT
WO2009/116676 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

THE PILOT INK CO., LTD.

17, Midori-cho 3-chome Showa-ku, Nagoya-shi, Aichi 466-8588, JP

Inventeur

KITAOKA, Nobuyuki

Nagoya-shi Aichi 466-8588, JP

NAKAMURA, Hisashi

Nagoya-shi Aichi 466-8588, JP

GOSHIMA, Itsuka

Nagoya-shi Aichi 466-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.