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Brevet européen · EP2281035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281035
Numéro de demande
EP09730379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
21 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 9/12 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 0806562 10.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054329 09.04.2009
Publication PCT
WO2009/125006 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  6. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Inventeur

JANULAITIS, Arvydas

LT-08122 Vilnius, LT

SKIRGAILA, Remigijus

LT-03103 Vilnius, LT

SIKSNIENE, Dangira

LT-03127 Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.