VERKEHRSLEITEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2281088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2281088
- Numéro de demande
- EP09757937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 mai 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008026661 04.06.2008DE 202009001529 U 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2009/052231 27.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/147586 10.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
TIEMANN, Andreas
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.