ELASTOMEREINSATZ FÜR EINEN NEBENROHRANSCHLUSS
Brevet européen · EP2281137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2281137
- Numéro de demande
- EP09737836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 41/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008021470 29.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002922 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/132792 05.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Rehau AG + Co, Rheniumhaus, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
91074 Herzogenaurach, DE
90530 Wendelstein, DE
91086 Aurachtal, DE
35781 Weilburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.