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Brevet européen · EP2281138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281138
Numéro de demande
EP09733586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
10 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24F 13/08 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
F15D 1/04 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008019432 17.04.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000479 07.04.2009
Publication PCT
WO2009/127192 22.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

  6. 10 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Naber Holding GmbH & Co. KG

Enschedestrasse 30, 48529 Nordhorn, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

FRIEBEL, Wolf-Christoph

49134 Wallenhorst, DE

NABER, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.