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Brevet européen · EP2281151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281151
Numéro de demande
EP09734468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
NL 1035341 24.04.2008
NL 1036252 28.11.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050215 22.04.2009
Publication PCT
WO2009/131450 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

Amersfoortseweg 9, 3751 LJ Bunschoten, NL

Inventeur

KEMPER, Dimitri Wasil

NL-3741 GM Baarn, NL

CNOSSEN, Jan Henk

NL-8723 CP Koudum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.