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Brevet européen · EP2281169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281169
Numéro de demande
EP09757192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 9/37 (2006.01)
F41A 9/46 (2006.01)
Priorité
DE 102008026205 30.05.2008
DE 102009021191 13.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/003697 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/146809 10.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

PFERSMANN, Axel

90537 Feucht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.