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Brevet européen · EP2281180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281180
Numéro de demande
EP09741649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01B 3/00 (2006.01)
G01B 3/10 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 202008006293 U 08.05.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000148 08.05.2009
Publication PCT
WO2009/135331 12.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 2 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2024

  3. 29 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  4. 7 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.11.2015

  5. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

SCHNEEBERGER HOLDING AG

Schneeberger Holding AG

St. Urbanstrasse 12, 4914 Roggwil

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

GÖTZ, Klaus-Dieter

74372 Sersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.