VLF-PRÜFGENERATOR

Brevet européen · EP2281207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281207
Numéro de demande
EP09753308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
2 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01R 31/14 (2006.01)
G01R 31/12 (2006.01)
Priorité
AT 8572008 28.05.2008
Demande PCT
PCT/AT2009/000212 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/143544 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 20 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 21 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2012

  6. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Inventeur

Mohaupt, Peter

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.