LEISTUNGSTEILER

Brevet européen · EP2281321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281321
Numéro de demande
EP09728275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
27 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01P 5/12 (2006.01)
H01P 5/18 (2006.01)
Priorité
GB 0806146 04.04.2008
US 44797 14.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054108 06.04.2009
Publication PCT
WO2009/121975 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 16 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.06.2023

  4. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  7. 7 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 07.05.2013

  8. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Dublin City University

Collins Avenue Glasnevin, Dublin D9, IE

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

ELLINGBOE, Albert Rogers

Dublin, IE

MICHNA, Tomasz

Dublin 1, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.