Einrastmechanismus mit Bremse

Brevet européen · EP2281429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281429
Numéro de demande
EP10170701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2010
Publié
9 févr. 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/68 (2006.01)
Priorité
IT RE20090083 06.08.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

EMAK S.P.A.

Emak S.p.A.

4, Via Fermi, 42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Inventeur

Bigi, Salvatore

42011, Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.