Procédé de préparation de pollen brut

Brevet européen · EP2281456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281456
Numéro de demande
EP10305846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2010
Publié
9 févr. 2011
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 3/00 (2006.01)
A23B 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 0955408 31.07.2009
US 231489 P 05.08.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

STALLERGENES

6, rue Alexis de Tocqueville, 92160 Antony, FR

Inventeur

Lafargue, Marianne

75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.