Cuillère doseuse

Brevet européen · EP2281494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281494
Numéro de demande
EP10170523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2010
Publié
9 févr. 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/28 (2006.01)
A47G 19/34 (2006.01)
G01F 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 0955459 03.08.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Turpin, Romain

14210, Saint Honorine Du Fay, FR

Masson, Anthony

21850 Saint Apolinaire, FR

Morin, Gilles

14210, Sainte Honorine Du Fay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.