Knochenzementsystem

Brevet européen · EP2281532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281532
Numéro de demande
EP10007817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
9 févr. 2011
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009035067 28.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Heraeus Medical GmbH

61273 Wehrheim, DE

Inventeur

Vogt, Sebastian, Dr.

99092 Erfurt, DE

Stöckli, Rochus

6374 Buochs

Büchner, Hubert, Dr.

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.