Sesselliftanordnung
Brevet européen · EP2281729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2281729
- Numéro de demande
- EP10171779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2010
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20091414 04.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 7 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 1 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 20 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- Rolic Invest S.ar.l., 41, Boulevard Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 20.06.2013
2 entrées antérieures
- 9 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
39037 Rio di Pusteria, IT
39041 Gossensass, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.