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Brevet européen · EP2281758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281758
Numéro de demande
EP09734596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
9 févr. 2011
Délivré
27 juil. 2016
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/38 (2006.01)
Priorité
JP 2008115234 25.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/058111 17.04.2009
Publication PCT
WO2009/131198 29.10.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Group Holdings, Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome,, Shinagawa-ku, Tokyo 141-8640, JP

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

18-1, Higashigotanda 2-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Inventeur

TASAKI, Minoru

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

MORISHITA, Sunao

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

KINOSHITA, Kouji

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

KUMAI, Takaho

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.