Multifunktionale Toilettenanordung
Brevet européen · EP2281957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2281957
- Numéro de demande
- EP10167219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2010
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)E03D 11/12 (2006.01)E03D 11/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009030490 24.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 4 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 04.08.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Lammel, Michael
52076 Aachen, DE
Dillon, Maren
52072 Aachen, DE
Krabbe, Martin
48341 Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.