Modulare Klammer für Platten
Brevet européen · EP2281969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2281969
- Numéro de demande
- EP10425253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2010
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 11/18 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20090195 28.07.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
Gonzato Bruno
36034 Malo (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.