Module chronograph pour montre bracelet

Brevet européen · EP2282240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2282240
Numéro de demande
EP10176455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2005
Publié
9 févr. 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
26 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 17682004 26.10.2004
Divisionnaire de
EP05801381
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 26.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.07.2012

  6. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

6a, rue Louis-Joseph-Chevrolet, 2300 La Chaux de Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Houlon, Thomas

2017, Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.