Daumenrad
Brevet européen · EP2282250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2282250
- Numéro de demande
- EP10008168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2010
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 1/10 (2006.01)G05G 5/05 (2006.01)G05G 25/04 (2006.01)H01H 9/16 (2006.01)H01H 9/18 (2006.01)H01H 23/06 (2006.01)H01H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009036318 06.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
Hetzer, Michael
88316 Isny-Bolsternang, DE
Höss, Stefan
88299 Leutkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.