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Brevet européen · EP2282270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2282270
Numéro de demande
EP10189303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
9 févr. 2011
Délivré
2 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/12 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
Priorité
US 341427 P 17.12.2001
US 345389 P 04.01.2002
US 197014 17.07.2002
Divisionnaire de
EP02789602
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

Alleshouse, Bruce, N.

Wilmette, IL 60091-1634, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.