Datenübertragung in einem Ringkommunikationsnetzwerk
Brevet européen · EP2282452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2282452
- Numéro de demande
- EP09166937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/42 (2006.01)H04B 10/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Inventeur
Kirrmann, Hubert
CH-5404, Dättwil
Tournier, Jean-Charles
01200 Bellegarde sur Valserine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.