Verdampfer und Kühlkreis
Brevet européen · EP2282624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2282624
- Numéro de demande
- EP09167267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 9 févr. 2011
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.