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Brevet européen · EP2282711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2282711
Numéro de demande
EP09742913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 31/00 (2006.01)
Priorité
SE 0801011 07.05.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/000008 14.01.2009
Publication PCT
WO2009/136831 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

JEPPSON, Anders

22648 Lund, SE

NILSSON, Anders

S-23251 Åkarp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.