MICELLES POLYMERISEES

Brevet européen · EP2282727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2282727
Numéro de demande
EP09738359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
23 nov. 2011
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
FR 0802390 29.04.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000493 28.04.2009
Publication PCT
WO2009/133325 05.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  3. 1 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  4. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Les Laboratoires Servier

35, rue de Verdun, 92284 Suresnes Cedex, FR

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, Rue Leblanc Immeuble "Le Ponant ", 75015 Paris, FR

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

OGIER, Julien

75015 Paris, FR

DORIS, Eric

F-91400 Orsay, FR

LEFOULON, François

F-45000 Orléans, FR

ARNAULD, Thomas

F-45000 Orléans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.