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Brevet européen · EP2282921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2282921
Numéro de demande
EP09749535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
9 nov. 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/184 (2006.01)
F16B 2/18 (2006.01)
Priorité
DE 102008024405 20.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003124 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/141045 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

OERTLE, Max

FL-9493 Mauren, LI

MAAG, Michael

CH-9008 St. Gallen

SCHNITZER, Rony

FL-9491 Ruggell, LI

GALEHR, Robert

FL-9493 Mauren, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.