PROCÉDÉ DE COMMANDE D'ATTITUDE DE SATELLITE ET SATELLITE COMMANDÉ EN ATTITUDE
Brevet européen · EP2282940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2282940
- Numéro de demande
- EP09761644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 16 févr. 2011
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/24 (2006.01)B64G 1/50 (2006.01)G05D 1/08 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)B64G 1/36 (2006.01)B64G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0853802 09.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/056784 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/150081 17.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Inventeur
SEMBÉLY, Xavier
F-31400 Toulouse, FR
LAGADEC, Kristen
F-12120 Centres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.