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Brevet européen · EP2283250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283250
Numéro de demande
EP09739486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
Priorité
US 49247 30.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/041628 24.04.2009
Publication PCT
WO2009/134684 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Inventeur

FOX, Gerald, P.

Massillon OH 44646, US

LUCAS, Douglas

Uniontown OH 44685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.