BRÛLEUR
Brevet européen · EP2283277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2283277
- Numéro de demande
- EP09742256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2009
- Publié
- 16 févr. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 7/00 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)F27B 7/34 (2006.01)F23D 14/58 (2006.01)F23D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0852836 28.04.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/050593 07.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/136058 12.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
PILLARD, Jean-Claude
F-13008 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.