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Brevet européen · EP2283352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283352
Numéro de demande
EP09737565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
31 déc. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 31/22 (2006.01)
C12Q 1/34 (2006.01)
G01N 33/15 (2006.01)
G01N 33/52 (2006.01)
G01N 21/78 (2006.01)
G01N 33/94 (2006.01)
Priorité
US 48406 P 28.04.2008
Demande PCT
PCT/CA2009/000509 17.04.2009
Publication PCT
WO2009/132423 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

BULGER, Michael

Charlottetown, Prince Edward Island C1E 1Z5, CA

HOLINSKY, Jan

Valrico, Florida 33596, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.