VERBESSERTER ELEKTRISCHER MOTOR

Brevet européen · EP2283563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283563
Numéro de demande
EP09753858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/00 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
Priorité
IT PD20080159 30.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056321 25.05.2009
Publication PCT
WO2009/144203 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

RANALLI, Antonio

66020 Scerni (CH), IT

USCI, Rosalino

60035 Jesi (AN), IT

MARCANTONI, Michele

60020 Polverigi (AN), IT

MAZZIERI, Paolo

60027 Osimo (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.