STEUER- ODER REGELVERFAHREN FÜR EINEN UMRICHTER

Brevet européen · EP2283572 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283572
Numéro de demande
EP09765478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02P 21/00 (2016.01)
Priorité
DE 102008025408 27.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003312 11.05.2009
Publication PCT
WO2009/152898 23.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 19 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 14 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  6. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

WOLF, Harald

76698 Ubstadt-Weiher, DE

HAMMEL, Wolfgang

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.