Aufgusseinheit

Brevet européen · EP2283755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283755
Numéro de demande
EP09175392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
4 juil. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT BS20090152 10.08.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

Capitani S.r.l.

Piazza IV Novembre, 1, 22070 Solbiate (CO), IT

Inventeur

Capitani, Gionata

I-22070, Albiolo, COMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.