Quetschventil

Brevet européen · EP2283893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283893
Numéro de demande
EP10189767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
16 févr. 2011
Délivré
1 févr. 2012
Radié
1 févr. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 39/08 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 07111567 02.07.2007
Divisionnaire de
EP08104615
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  4. 3 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans Swissreg le 03.03.2012

  5. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Ulrich GmbH & Co. KG

Buchbrunnenweg 12, 89081 Ulm, DE

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

Baecke, Martin, Dr.

06847 Dessau, DE

Walther, Heide

07745 Jena, DE

Schwerdtfeger, Uwe

39439 Amesdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.