Bauteilesystem

Brevet européen · EP2283904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283904
Numéro de demande
EP10169792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
16 févr. 2011
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009037059 13.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG

Bernbacher Strasse 94-98, 90768 Fürth, DE

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.